Cours d’eau aménagés : quelles responsabilités ?
21 janv. 2026 — 15:00 - 15:30HALL 3 - CARRÉ DES ASS'EAUX
Les rivières et fleuves ont structuré l’aménagement des territoires depuis l’installation des premières sociétés humaines. Cependant, les générations qui se sont succédé ont progressivement altéré et anthropisé ces cours d’eau, au gré des utilisations qu’elles souhaitaient en faire : aménagement de canaux pour l’irrigation et la navigation, intégration dans des systèmes de gestion des eaux pluviales et d’assainissement, busage en vue de permettre le franchissement des cours d’eau par des ouvrages routiers. Quelles sont aujourd’hui les responsabilités des collectivités territoriales et de leurs groupements vis-à-vis de ces aménagements ?
Ressources utiles :
- FNCCR et Cabinet Landot & associés, GEMAPI : le partage des responsabilités et obligations entre les collectivités et les propriétaires riverains des cours d’eau domaniaux, 2023 : https://www.fnccr.asso.fr/article/etude-fnccr-cabinet-landot/
- Pour en apprendre davantage sur les activités et actions de la FNCCR en matière de GEMAPI : https://www.fnccr.asso.fr/article/gemapi-les-actions-de-la-fnccr/
