Le regard des SPANC sur les évolutions réglementaires nécessaires : retour sur une enquête nationale

22 janv. 202611:30 - 12:30
HALL 4 - DANUBE

Parrainé par

Dans le cadre des débats sur le transfert des compétences Eau et Assainissement, les contrôles du SPANC ont été mis en débat avec la suppression de certaines missions. La nature des échanges impose à la profession de réfléchir aux évolutions possibles et souhaitables de ce service et de ses missions. L’ARTANC Adour Garonne a réalisé un questionnaire à destination des SPANC pour recueillir leurs propositions d’évolution de la réglementation. Ce questionnaire a été diffusé par les réseaux de l'ATANC PACA, de l'ATANC LBOM, de l'ANSATESE et de l'ARTANC entre avril et juillet 2025. Il a recueilli plus de 120 réponses totalisant plus d'un million d'installations d'ANC et permettra de nourrir la réflexion de nos associations.

Interventions

Sessions recommandées

HALL 4 - ARAL
21 janv. 2026
10:3011:00
Assainissement

L’agrément des dispositifs ANC : état des lieux et perspectives d’évolutions

Description
Quinze ans après les premiers agréments, un état des lieux permettra de dresser la situation actuelle, de présenter la procédure d’agrément et d’ouvrir la réflexion sur les évolutions techniques et réglementaires à envisager.
CERIB / VILLAGE BETON
HALL 7 - NIL
21 janv. 2026
11:0011:30
Assainissement

Assist’Plan – lecture de plan assistée par IA

Description
L’application Assist’Plan, éditée par Sept Cinquante, est un assistant à la lecture de plans d’assainissement basé sur un modèle d’intelligence artificielle développé en interne. Elle permet d’extraire les données présentes dans un plan, de les structurer, puis de vous les partager. Construite autour d’une API robuste, l’application offre la possibilité d’importer ces données directement dans notre outil de gestion de calepinage Calp’Xpert, ou de les exporter aux formats CSV, JSON, et bien d’autres. Venez assister à la démonstration d’Assist’Plan !
Sept Cinquante
HALL 5 - LOIRE
21 janv. 2026
11:0011:30
Assainissement

Vers des réseaux d’eaux usées plus intelligents, plus fiables, plus durables, avec l’expertise Xylem

Description
Dans un contexte où les réseaux d’assainissement doivent allier continuité de service, sobriété énergétique et maîtrise des coûts, Xylem présentera une approche complète qui associe équipements performants, innovations intelligentes et services durables. La conférence reviendra notamment sur la robustesse hydraulique des pompes série 3000, sur les capacités d’optimisation et d’autodiagnostic de Concertor, ainsi que sur la conception ingénieuse de nos stations préfabriquées, pensées pour simplifier les chantiers, sécuriser l’exploitation et réduire les interventions. Seront également abordés le rôle essentiel des accessoires, des pièces détachées et des solutions de maintenance et réparabilité, qui permettent de prolonger la durée de vie des installations et de garantir un fonctionnement fiable même en conditions difficiles. Pensée pour illustrer notre expertise hydraulique, cette session montrera comment la performance, la fiabilité et la durabilité s’intègrent dès la conception des solutions Xylem. Une vision intégrée où technologies, ingénierie et services contribuent à construire des infrastructures plus intelligentes, plus robustes et prêtes à relever les défis de demain.
XYLEM
HALL 5 - LOIRE
21 janv. 2026
11:3012:00
Assainissement

Contrôle Technique des Dispositifs d’Autosurveillance des stations d’épuration : de l’obligation réglementaire à la performance opérationnelle

Description
Depuis janvier 2025, la réforme des redevances impose un contrôle technique obligatoire des dispositifs d’autosurveillance des systèmes d’assainissement, conformément à l’article 21 de l’arrêté du 21 juillet 2015 modifié. Au-delà d’une simple obligation pour les exploitants, cette évolution réglementaire est un véritable outil de validation et d’optimisation de la performance opérationnelle. L’ensemble des vérifications effectuées permet d’établir un plan de maintenance de son autosurveillance, garantissant ainsi l’efficacité de l’installation. Lors de cette conférence, SGS France vous présentera les objectifs et les enjeux de cette réforme, ainsi qu’un retour d’expérience terrain.
SGS