AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE

Nos Sessions

Toutes les sessions
HALL 3 - ATLANTIQUE
21 janv. 2026
10:0012:00
Élus, Gouvernance & Organisation

Allocutions & Séance plénière "L'eau et les sols : une alliance incontournable"

Description
Le contexte de tension sur la ressource en eau place la préservation des sols aux centres des attentions. Pour assurer le bien-être humain, préserver les écosystèmes et nos activités, l’aménagement des bassins versants et les solutions fondées sur la Nature (SfN) doivent être les actions à privilégier. Des élu.e.s, technicien.ne.s et professionnel.le.s viendront partager leurs solutions pour préserver l’alliance fragile entre l’eau et les sols.
Région Bretagne
AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
HALL 3 - ATLANTIQUE
21 janv. 2026
16:0017:00
Assainissement

Comprendre et déclarer ses données de performance assainissement collectif : un atelier pour maîtriser la réforme et optimiser sa redevance

Céline DemesyAgence de l’eau Loire-BretagneDirectrice des redevancesDenis RoussetAgence de l’eau Loire-BretagneAdjoint à la directrice des politiques d’intervention - Chef de service de suivi de la dépollution des eauxSébastien GatelierDirection départementale des Territoires de la SartheChef d'unité prévention des pollutions des milieux aquatiques
Description
Toutes les collectivités ont depuis 2022 l’obligation de déclarer leurs données assainissement collectif sur VERSEAU avant le 1 er février de l’année N+1. Ainsi les données 2025 doivent être déclarées avant le 1 er février 2026. Avec la réforme des redevances, ces données ont désormais une valeur fiscale nouvelle puisqu’elles constituent la base de calcul du coefficient de modulation de la redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif des agences de l’eau. Le taux modulé permet de diminuer le montant de la redevance jusqu’à 70%. Cet atelier à 2 voix, agence de l’eau et DDT, fera le point sur :   - Les données de performance assainissement collectif : Quelles sont les données à déclarer pour le calcul de la redevance de performance assainissement collectif ? - Les points de modulation attribués à chaque axe (autosurveillance, conformité réglementaire, rendement) : Pourquoi je n’ai pas tous les points ? - Les axes d’amélioration : Comment je peux améliorer cette donnée ?
AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
Toutes les sessions